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Marques déposées par monsieur DOMINIQUE BOSCH
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ARTISTES ET TECHNIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISTES ET TECHNIQUES
M. DOMINIQUE BOSCH

Numéro de dépôt :
1755932
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/02/2000
ARTISTES ET TECHNIQUES de DOMINIQUE BOSCH

Présentation de la marque ARTISTES ET TECHNIQUES

Déposée le 8 février 1990 par monsieur DOMINIQUE BOSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTISTES ET TECHNIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DOMINIQUE BOSCH domicilié(e) 67 RUE DE PROVENCE, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE BOSCH - France.

La marque ARTISTES ET TECHNIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISTES ET TECHNIQUES est expirée depuis le 8 février 2000.

DOMINIQUE BOSCH a également déposé les autres marques suivantes : CADR'ECHOS , ORECOM , Festiv' , SALON DES ÉCOLES D'ART ET DES STAGES , TOUTE LA CREATION , Festiva , SIPPA SALON INTERNATIONAL PROFESSIONNEL DE LA PAPETERIE , SALON DE L'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE , CAC Club des Amis de la Création , SIPPA


M. DOMINIQUE BOSCH - 67 RUE DE PROVENCE, 75009 PARIS - France


M. DOMINIQUE BOSCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Papiers, cartons ; matériels pour les artistes, matériels d'instruction, d'enseignement (à l'exception des appareils).